Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAVOIR VERT
ATLANTIS COMMUNICATIONS SARL

Numéro de dépôt :
95590099
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque LE SAVOIR VERT

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIS COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAVOIR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIS COMMUNICATIONS domicilié(e) 15, AVENUE VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 040 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIS COMMUNICATIONS SARL - France.

La marque LE SAVOIR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVOIR VERT est expirée depuis le 26 septembre 2005.

ATLANTIS COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION MAIN VERTE , ASSISTANCE MAIN VERTE , COLLECTION MAIN VERTE , SOS MAIN VERTE


ATLANTIS COMMUNICATIONS SARL - 15, AVENUE VICTOR HUGO, 75116 PARIS - France - SIREN 399040872


ATLANTIS COMMUNICATIONS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Services d'édition de produits audio-visuels, multimédia et/ou imprimés.Vidéo cassettes, disques compact audio-visuels, logiciel, produits de l'imprimerie: livre, livret, revue, magazine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.